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A l'assaut des Rues
Evènements culturels dans votre ville et ailleurs
Vous souhaitez en savoir plus et vous lancer dans l'aventure
rdv à l'accueil page "qu'est ce qu'il y a sous le capot! "
Article 1- Dénomination
Il est fondé sur les adhérents aux présents statuts une association régie par aloi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Aout 1901, ayant pour titre : l'assaut D rues "
Article 2- But Objet
Cette association a pour but l'organisation et le développement d'évènements culturels, sportifs, musicaux ou tous autres évènements grand public ou privé.
De prendre des participations d'intérêts économiques et financiers en général, d'organiser des manifestations de tous genres.
De coordonner et d'organiser la promotion de toutes activités contribuant au développement économique.
Article 3 - Siège social
Le siège social est fixé chez la trésorière:
Nanou Bresmal
demeurant au cinéma Ti Hanok
2 place de l'Europe- Porte Océane 3
56400 Auray
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration
Article 4- Durée
La durée de l'association est illimitée.
Article 5- Composition
L'association se compose de:
a) membres d'honneurs
b)Membres bienfaiteurs
c)Membres actifs ou adhérents
Article 6- Admission
L'association est ouverte à tous, sans conditions di distinction.
La seule contrainte est la signature d'une charte explicative des attentes et obligations de chacune des parties entre autres confidentialité, son expérience, ses connaissances.
Ceux-ci n'auront pas le droit de vote en assemblée générale et ils auront un rôle consultatif.
" Pour faire partie de l'association il faut être agréé par le conseil d'administration, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur lees demandes d'admission présentées."
Article 7- Membre - Cotisations
Une cotisation annuelle est demandée à l'ensemble des membres e l'association :
Adhérents: 15 euros /an
Association ( limitée à 2 représentants) : 30 euros /an
Entreprises ( limitée à 2 représentants) : 50 euros /an
Article 8 - Ressources
Le ressources de l'association comprennent:
- les subventions de l'Europe, l'état, de régions, des départements, communauté de communes, et des communes.
Argent privé, dons.
- Toutes le ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur.
L'association exercera des activités économiques, telle que la vente d'espaces publicitaires figurant sur les affiches et/ou sites où auront lieu les évènements et/ou le site internet.
Article 9- Assemblée générale ordinaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'il
soit.
Elle se réunit tous les ans au mois de Juin.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L'ordre du jour figure sur les convocations.
Le président assisté des membres du conseil, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l'activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumets les comptes annuels (bilans,compte de résultats annexes) à l'approbation de l'assemblée.
Ne peuvent être abordées que les points inscrits à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés (ou des suffrages exprimés).
Il est procédé après l'épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortant du conseil.
Toutes les délibérations sont pose à main levée, excepté l'élection des membres du conseil.
Les décisions des assemblées générales s'imposant à tous les membres, y compris absents ou représentés.
Article 10- Le bureau
Le conseil d'administration élit par ses membres, un bureau composé :
1) Un président
2) Un trésorier
3) Un secrétaire
Article 11- Indemnités
Toutes le fonctions, y compris celles des membres du conseil d'administration et du bureau, sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l'accomplissement de leur mandats sont remboursées sur justificatifs. Le rapport financier présenté à l'assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacements ou de représentation.
Article 12- Règlement intérieur
En cours de rédaction
Article 13- Dissolution
En cas de dissolution pro,foncée par les modalités prévues par l'article 9, un iu plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif s'il y a lieu est dévolu conformément aux décisions de l'assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.
8 aout 2017
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